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Conditions de service – Model Horse Shop
Dernière mise à jour : 29 octobre 2025
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1. Accès et compte
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Vous déclarez avoir l’âge de la majorité dans votre pays de résidence.
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Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de toute activité effectuée via celui-ci. Il est interdit de transférer ou vendre votre compte à un tiers.
2. Nos produits
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Nous vendons principalement : figurines en plastique ou résine, peintures en tube ou bombe, tissus, cuir, accessoires de modélisme, créations finies et cartes cadeaux virtuelles.
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Certains produits sont soumis à restrictions et réglementations (aérosols, produits limités ou spéciaux, produits d’occasion, créations finies) : ces produits ne sont pas échangeables.
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Les images et descriptions sont données à titre indicatif ; les couleurs ou aspects peuvent varier selon votre écran.
3. Commandes
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Passer une commande constitue une offre d’achat. Model Horse Shop peut accepter ou refuser une commande à sa discrétion.
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Une commande est acceptée une fois le paiement validé et la confirmation envoyée par e-mail.
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Vous êtes responsable de vérifier votre commande avant de la soumettre. Les annulations ne sont pas toujours possibles après confirmation.
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Les achats sont destinés à un usage personnel, non à la revente.
4. Prix et facturation
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Les prix affichés incluent la TVA, mais excluent frais de livraison et droits d’importation éventuels.
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Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui au moment de la commande.
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Vous garantissez que vos informations de paiement sont exactes et que vous êtes autorisé(e) à utiliser le mode de paiement choisi.
5. Expédition et livraison
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Nous livrons principalement en France et dans l’Union européenne, avec possibilité d’expédition internationale.
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Les délais de livraison sont estimatifs et hors responsabilité de Model Horse Shop (transporteur, douane, événements externes).
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Le risque et la propriété des produits vous sont transférés dès leur remise au transporteur.
6. Retours et remboursements
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Les retours sont possibles dans un délai légal minimum de 14 jours à compter de la réception, selon notre Politique de remboursement.
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Sont exclus des échanges et retours : créations finies, modèles spéciaux ou limités, produits d’occasion et produits soumis à réglementation.
7. Propriété intellectuelle
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Tous les contenus du site (images, textes, vidéos, marques, logos, designs) sont protégés par la loi.
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Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales.
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Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
8. Utilisation des Services
Vous acceptez de ne pas :
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Utiliser les Services à des fins illégales ou malveillantes.
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Envoyer des virus, spams, logiciels malveillants ou collecter les données personnelles d’autrui.
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Contourner les mesures de sécurité du site.
9. Limitation de responsabilité
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Model Horse Shop et Shopify ne peuvent être tenus responsables de dommages indirects, perte de profit, perte de données ou tout autre préjudice lié à l’utilisation des Services.
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Les Services et produits sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles ».
10. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de défendre Model Horse Shop, Shopify et leurs affiliés contre toute réclamation ou dommage découlant de votre utilisation des Services ou de votre violation de ces Conditions.
11. Liens vers des tiers
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12. Relation avec Shopify
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Shopify n’est pas responsable de vos transactions ou achats sur notre site.
13. Droit applicable et juridiction
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Ces Conditions sont régies par le droit français.
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Tout litige relatif à l’utilisation des Services relève des tribunaux compétents du ressort de Model Horse Shop – 49 rue Fernand Jaffiol, 10150 Pont-Sainte-Marie.
14. Modifications des Conditions
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Model Horse Shop se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment.
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Les modifications sont publiées sur le site et prennent effet immédiatement. L’utilisation continue des Services vaut acceptation des Conditions mises à jour.
15. Coordonnées
Pour toute question :
Model Horse Shop
📧 contact@modelhorseshop.fr
📍 49 rue Fernand Jaffiol, 10150 Pont-Sainte-Marie

